• Diagnostic environnement
• Diagnostic sécurité
• Bilan carbone
• Système de management intégré
• Système de management de l'Environnement, de la Santé et de la Sécurité
• Politique environnement et sécurité
• Processus de gestion du risque

SEVEA vous conseille tout au long de votre démarche d'organisation de mise en œuvre d'un système de management qu'il prenne en compte une, deux ou trois des composantes : environnement, sécurité ou qualité.

Les prestations de conseil proposées peuvent être initiées par un diagnostic environnemental ou santé sécurité puis se poursuivre par un accompagnement à la mise en oeuvre ou l'aide au maintien de Systèmes de Management Environnement, Sécurité, Qualité ou Système de Management Intégré.

Diagnostic environnemental

• dresse la première situation environnementale d'un site
• identifie les non conformités réglementaires
• donne les axes d'améliorations
• hiérarchise les principales actions à mettre en œuvre

Diagnostic sécurité

• dresse la première situation d'un site par rapport à la sécurité
• identifie les principales non conformités réglementaires
• donne les axes d'améliorations
• hiérarchise les principales actions à mettre en œuvre

Bilan carbone

La prestation de bilan carbone® est un outil d'aide à la décision et à l'action complémentaire du système de management en intégrant dans la démarche environnement une stratégie de gestion des émissions de gaz à effet de serre.

Le bilan carbone® a pour objectifs :

• D'estimer les émissions de gaz à effet de serre
• D'évaluer l'importance de la dépendance aux énergies fossiles

Parce que toute activité humaine, quelle qu'elle soit, engendre directement ou indirectement des émissions de gaz à effet de serre. De ce fait, toute entreprise, activité administrative ou associative peut légitimement s'intéresser aux émissions qu'elle génère. Afin d'agir, il est nécessaire d'établir un bilan pour connaître ses marges de manœuvre.

Système de management intégré

Ce système intègre les 3 principales composantes qualité, environnement et sécurité afin de géré au mieux les risques.

SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ = SMI
Système de management de la qualité	Système de management de l'environnement	Système de management de la santé et sécurité
Référentiel : ISO 9001	Référentiel : ISO 14 001	Référentiel : OHSAS 18 001
Management de la qualité Maîtrise des processus Mesures Satisfaction des parties prenantes Stratégie Planification Ressources	Analyse environnementale Analyse réglementaire Environnement maîtrisé Gestion des entrants Gestion des effluents Maîtrise des émissions Gestion des déchets Réduction de la consommation des ressources naturelles Maîtrise énergétique	Identification des dangers Evaluation des risques Exigences réglementaires et autres Sécurité des salariés Santé au travail Sécurité des moyens de productions Hygiène Conditions de travail Réglementation
Management des risques

Système de management de l'Environnement, de la Santé et de la Sécurité

Schéma conceptuel du fonctionnement d'un système de management environnement et
sécurité incluant les interactions entre un site et une direction centralisée.

Politique Environnement et Sécurité

La direction au plus haut niveau doit s'engager de manière affirmée dans un document écrit qui annonce sa politique. La politique donne un cadre aux objectifs fixés par l'entreprise. Ces objectifs doivent être cohérents avec les résultats de l'analyse environnementale et de l'évaluation des risques. La politique est communiquée à l'ensemble du personnel et est rendue disponible au public. Elle est adaptée à l'entreprise, et doit comporter obligatoirement les engagements : de respect de la conformité réglementaire, d'amélioration continue des performances de son système ainsi que l'engagement de prévention de la pollution et de prévention des accidents et incidents.

La politique comporte les engagements :

Respecter la réglementation

S'améliorer en continue

Prévenir la pollution

Prévenir les accidents et les incidents et maîtriser les risques

Analyse environnementale Elle permet à une entreprise de connaître sa situation par rapport à l'environnement. L'analyse a pour objet d'identifier les aspects et les impacts environnementaux, et d'évaluer les impacts environnementaux significatifs. Elle prend en compte les activités, les produits, les procédés, le site et la sensibilité des milieux environnants. Elle est mise à jour dès qu'il y a des changements d'activité, des projets nouveaux, ou tout autre changement venant de l'entreprise ou de son environnement.	Identification des dangers, évaluation des risques Cette étape est exhaustive et systématique et couvre l'ensemble des processus, activités et opérations de l'entreprise comprenant les activités de routine, les activités ponctuelles, les activités de toutes les personnes ayant accès au lieu de travail (y compris fournisseurs et sous-traitants), les installations sur le lieu de travail. Ainsi l'ensemble des risques est évalué par une cotation appropriée sur l'ensemble des divisions logiques à l'intérieur de l'organisme comme une unité, un processus, un département. Le niveau de risque acceptable ou tolérable est déterminé et les actions pour diminuer les risques sont regroupées dans un programme de réduction des risques.
Programme de management de l'environnement et de la sécurité Il comporte les objectifs et cibles ou performances à atteindre que l'entreprise s'est fixés, il détermine les responsabilités, fixe un échéancier de réalisation et attribue des responsabilités et des ressources humaines, techniques et financières nécessaires à la mise en place des actions. Les objectifs doivent être cohérents avec la politique .Ils prennent en compte les exigences légales et les autres exigences ainsi que les demandes des parties intéressées.	Mise en œuvre du système L'organisme doit décrire les responsabilités des personnes concernées par le système, former et sensibiliser son personnel, communiquer en interne et décider de l'opportunité de communiquer en externe. Il doit s'assurer de la disponibilité des ressources nécessaires. Un système documentaire est rédigé comportant des procédures et des consignes ou instructions, ou modes opératoires. La mise en place sur le site s'effectue par le biais de la maîtrise opérationnelle. Les situations d'urgence et capacités à réagir sont identifiées et testées afin de prévenir et réduire les impacts environnementaux négatifs associés.
Contrôle et revue de direction Le suivi de la performance et les contrôles opérationnels vont permettre de mesurer l'atteinte des objectifs et cibles grâce à des indicateurs. Les enregistrements apportent la preuve de la mise en oeuvre du système. A intervalles réguliers l'organisme mesure l'efficacité de son organisation en effectuant des audits. Les résultats obtenus sont communiqués lors d'une revue de direction. Si nécessaire la direction fixera de nouveaux objectifs à atteindre. La revue de direction permet de passer en revue l'ensemble des éléments du système, d'évaluer les opportunités d'amélioration et les besoins de changements.

Processus de gestion du risque :