quot Protégeons l'environnement quot
Soyons vigilant pour notre sécurité : Prévenons les riques

Études et documentation

Différents types d'études :

  • Aide mémoire réglementaire de l'auditeur environnement
  • Diagnostics environnement, sécurité, énergie
  • Etudes réglementaires
  • Etudes d'impacts
  • Etudes de dangers
  • Dossiers d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
  • Etudes déchets
  • Etudes techniques : Recherches bibliographiques, bilans comparatifs d'alternatives techniques, conventions de raccordements
  • Guide des déchets
Déchets en picardie

Aide mémoire réglementaire de l’auditeur environnement : Book environnement

  • Document de synthèse listant les principales réglementations par domaine environnemental (ICPE, Eau, Air et Energie, Déchets, Sol Sous-sol, Bruit vibrations foudre seïsme, Radioprotection, INB déchets radioactifs)
  • Pour chaque domaine un tableur présente les textes en vigueur et fait le lien vers la code de l’environnement si approprié
  • Outil indispensable pour lister les exigences applicables et pour pratiquer votre évaluation de la conformité réglementaire
  • Mise à jour annuelle

 

Veille réglementaire environnement, énergie et/ou santé - sécurité

  • Recenser les exigences légales et réglementaires
  • Établir l'état des lieux des exigences applicables
  • Identifier les nouveaux textes, les modifications des textes existants
  • Alerter sur la parution des nouveaux textes potentiellement applicables
  • Evaluer la conformité et enregistrer le résultat de cette évaluation

 

Diagnostic

Il a pour objets, sur la base de données disponibles au sein d'une entreprise :

  • d'apprécier la situation de l'entreprise au regard de la réglementation,
  • de donner un état qualitatif de la situation environnementale,énergie sécurité d'identifier et de hiérarchiser les axes d'amélioration.

Il permettra de mettre en évidence les points forts et les points faibles de l'entreprise. Démarche nécessaire avant toute décision de déploiement d’un système de management.

 

Étude d'impact

Les projets de développement ou d'infrastructure « sont soumis à étude d'impact en fonction de critères et de seuils définis par voie réglementaire.Le Décret nº 2011-2019 du 29/12/2011 précise les critères de nature, dimension et localisation sur les projets nécessitant une étude d’impact, systématiquement ou au cas par cas.

L'étude d'impact sur l'eau, l'air, le sol, les déchets, le bruit, le transport consiste à mesurer l'impact de l'activité d'une entreprise, d'un projet sur le ou les domaines environnementaux concernés. Aprés avoir dressé la situation de l'état initial, l'étude vise à donner les mesures envisagées pour limiter ou supprimer ce ou ces impacts.

 

Convention de raccordement

Le rejet des effluents industriels doit faire l'objet d'une convention avec l'exploitant du réseau d'assainissement dans lequel il est opéré. Les conditions de rejets techniques qualitatives et quantitatives ainsi que financières sont décrites. SEVEA peut rédiger votre convention et/ou apporter l'expertise technique à la relecture du projet.

 

Guide des d├ęchets industriels de Picardie

Le guide de valorisation et de traitement des déchets industriels de Picardie a été réalisé par SEVEA à la demande du Conseil Régional de Picardie et de l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie). Ce guide répertorie l'ensemble des déchets industriels et leurs filières de valorisation et de traitement opérationnelles dans la région Picarde et les régions limitrophes.

 

CLIC’ADEME Entreprises : Outil de sensibilisation Santé, sécurité et environnement

Le principe de base est d'établir un parallèle entre le citoyen consommateur et le salarié travaillant dans l'entreprise.

Il a pour objectif principal de mettre à disposition des entreprises un outil souple et adaptable, permettant la sensibilisation des salariés dans le respect des exigences normatives. DVD interactif qui vous permet de communiquer en interne sur votre démarche SSE.

 


Ademe clic

Fiches réglementaires thématiques environnement, hygiène, qualité et en sécurité au travail

  • Synthèse de la réglementation
  • Mise à jour semestrielle
  • Liste des fiches proposées
  • Règlement Sanitaire Obligatoire
  • Déchets
  • Eau (Demande d'autorisation et/ou déclaration d'utilisation)
  • Eau (Qualité - réseau public et eau destinée à la consommation humaine)
  • ICPE (Partie 1 - Généralités)
  • ICPE (Partie 2 – Déclaration - Enregistrement)
  • ICPE (Partie 3 - Autorisation)
  • Stockage des liquides inflammables (établissements non ICPE)
  • Equipement sous Pression chaudières et compresseurs
  • Equipements sous Pression groupe froid
  • Emissions sonores
  • Documents et affichage
  • Document Unique
  • CHSCT
  • Formations réglementaires
  • Travailleurs particuliers
  • Voies de circulation
  • Ambiance de travail
  • Sécurité sur les lieux de travail
  • Installations électriques
  • Incendie
  • Installations sanitaires et hébergement
  • Equipements de travail et de protection individuelle
  • Equipements de levage
  • Travaux en hauteur
  • Manutention de charges
  • Ecrans de visualisation
  • Vibrations mécaniques
  • Risques biologiques
  • Risques chimiques
  • Visites médicales
  • Fiche entreprise
  • Accidents travail et trajet
  • Entreprise extérieure
  • Transport
  • Conformité produit
  • Bonnes pratiques d'hygiène
  • Effluents
  • Maîtrise des poids des produits finis : poids des préemballages
  • Etiquetage
  • Produits biologiques
  • Appellations d'Origine
  • Agriculture raisonnée
  • Boues terreuses
  • Matériaux au contact des aliments
  • Compteurs d'eau
  • Epandage sur les sols agricoles
  • Exigences liées à la valorisation des coproduits en alimentation animale